Nous ajouter

MENTIONS LÉGALES

 



PROPRIÉTAIRE DU SITE / RESPONSABLE DE PUBLICATION


ALSACE INCENDIE
M. et Mme DAUBENBERGER
1, rue du Port Gentil
67400 ILLKIRCH
Tel : 03.88.67.14.12

Siret : 378 896 005 00030
RCS :  378 896 005 Strasbourg



CONCEPTION / RÉALISATION DU SITE


Gerom'Web
Valérie CREPIN
79, rue des Hagis
88400 GERARDMER
www.geromweb.com



HÉBERGEMENT DU SITE


Sous le nom de domaine alsaceincendie.com

OVH
Fournisseur d'hébergement et de nom de domaine
140 Quai du Sartel - 59100 Roubaix



INFORMATIQUE ET LIBERTÉS


En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

En tout état de cause Alsace Incendie ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur (nom, adresse électronique) que dans le but de répondre aux demandes de  l'utilisateur via le formulaire de contact.

Il est important de noter que ces données ne sont stockées que pour les besoins de ces échanges commerciaux entre Alsace Incendie et son client et/ou prospect. Ces données sont considérées comme confidentielles et en aucun cas ne seront transmises ou cédées à un tiers par Alsace Incendie.


Les informations recueillies via le formulaire de contact ne sont donc en aucun cas :

- collectées à l’insu de l’utilisateur
- publiées à l’insu de l’utilisateur
- échangées, transférées, cédées ou vendues sur un support


Par ailleurs, Alsace Incendie s'engage à déclarer son site à la CNIL. (demande en cours - attente du numéro)



LIMITE DE RESPONSABILITÉ


Les liens hypertextes présents sur ce site sont là pour informer les  utilisateurs. Les sites que l'utilisateur visitera via ces liens ne sont en aucun cas la propriété d'Alsace Incendie et, de ce fait, Alsace Incendie n'est pas responsable de leur contenu.
Il appartient donc à l’utilisateur de réceptionner ces informations avec discernement et esprit critique.



DROIT DE REPRODUCTION


Tous les textes et photos présents sur ce site sont la propriété exclusive d'Alsace Incendie et, à ce titre, ne sauraient être utilisés à d'autres fins sans accord préalables des responsables du site.

 

 

Site propulsé par

 
Nous avons 10 invités en ligne